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MENTIONS LEGALES
Loi informatique et libertés :
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L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".
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Propriété intellectuelle :
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Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, ATOL OPTICIENS est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
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